Boardroom

Rapport 2015 sur les priorités en matière de santé mentale au travail

Découvrez ce que les employeurs, les employés et les médecins pensent de la santé mentale au travail.

Vous êtes ici

Publications

Sélectionner par catégorie

E.g., 5 avr. 2020
E.g., 5 avr. 2020

Modification du règlement sur les régimes de retraite de la Nouvelle-Écosse modifié

26 mars 2020

Le 24 février 2020, le gouvernement de la Nouvelle-Écosse a modifié son règlement sur les régimes de retraite (le « règlement ») et a annoncé que les amendements apportés au projet de loi 109 entreront en vigueur le 1er avril 2020.

L’ARSF propose une nouvelle approche de surveillance des régimes de retraite à prestations déterminées à employeur unique faisant l’objet d’une surveillance active

26 mars 2020

Le 13 janvier 2020, l’Autorité ontarienne de réglementation des services financiers (ARSF) a publié une ligne directrice qui décrit l’approche de surveillance proposée pour les régimes de retraite à prestations déterminées (PD) à employeur unique...

Propriétaire et administrateur d’une entreprise en Colombie-Britannique tenu personnellement responsable du non-versement des cotisations au régime de retraite

26 mars 2020

Dans une cause récente en Colombie-Britannique, le propriétaire et administrateur d’une entreprise a été tenu personnellement responsable d’avoir violé les obligations fiduciaires de l’employeur en négligeant de remettre les cotisations à un...

Impact de la dépense des régimes de retraite selon la comptabilisation internationale au 29 février 2020

26 mars 2020

Chaque année, les entreprises doivent établir une dépense pour leurs régimes de retraite à prestations déterminées.

Morneau Shepell fournit des ressources et de l’information sur la COVID-19

26 mars 2020

Au milieu de l’inquiétude constante suscitée par la pandémie de COVID-19, Morneau Shepell continue de mettre à la disposition de ses clients et du grand public des ressources pour les aider à composer avec les effets du virus.

Présentation du Bulletin sur les risques liés aux régimes de retraite de Morneau Shepell

26 févr. 2020

L’équipe de Transfert des risques de Morneau Shepell présente un bulletin périodique sur les risques liés aux régimes de retraite afin de fournir des mises à jour sur le marché du transfert des risques et d’autres renseignements importants sur la...

Le tribunal indemnise un retraité en raison d’une déclaration inexacte à l’égard de ses prestations

26 févr. 2020

Une récente décision rendue par la Cour d’appel de l’Alberta dans la cause Calder contre la province de l’Alberta a confirmé la décision du juge de première instance et a accordé à un retraité participant à un régime de retraite du secteur public...

Proposition visant à exempter certains régimes de retraite individuels et régimes désignés de la Loi sur les régimes de retraite de l’Ontario

26 févr. 2020

Le 20 décembre 2019, le ministère des Finances de l’Ontario a publié un document concernant les consultations menées auprès des intervenants sur des modifications proposées à la Loi sur les régimes de retraite (LRR), qui consisteraient à exempter...