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Rapport 2015 sur les priorités en matière de santé mentale au travail

Découvrez ce que les employeurs, les employés et les médecins pensent de la santé mentale au travail.

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Notices Biographiques

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Bethune Whiston, B.A., J.D., Vice-présidente et conseillère juridique

Telephone: (416) 383-6436
Bethune Whiston

Bethune Whiston est vice-présidente du groupe des Solutions en matière de retraite et du groupe de Services-conseils internationaux de Morneau Shepell en Ontario. Elle travaille comme experte-conseil, conférencière et auteure d’envergure internationale dans le domaine des régimes de retraite et d’assurance collective. Forte de plus de 30 ans d’expérience, madame Whiston dirige l’équipe de conseillers en gouvernance, droit et conformité (GDC) de Morneau Shepell à Toronto et codirige l’équipe de Services-conseils en réglementation de Morneau Shepell, un vaste groupe multidisciplinaire d’experts qui assure la liquidation ou la restructuration de plus de 180 régimes de retraite au Canada, notamment ceux de Nortel, Sears, Stelco, Royal Oak Mines, Algoma et Indalex. Elle intervient également comme conseillère auprès des professionnels et des clients de l’entreprise sur une foule d’enjeux liés aux régimes de retraite et d’assurance collective.

Domaines de pratique

Au cours de ses 30 ans de carrière en tant qu’avocate, Madame Whiston a acquis une expérience très variée dans le domaine des régimes de retraite et d’assurance collective. Actuellement, elle consacre beaucoup de temps à la liquidation et à la gouvernance de régimes de retraite.

Implication professionnelle

Madame Whiston siège régulièrement à des comités. De 2014 à 2016, elle a été membre du groupe de travail sectoriel qui a procédé, pour l’Association canadienne des organismes de contrôle des régimes de retraite (ACOR), à l’examen et à la révision de la ligne directrice Gouvernance des régimes de retraite et du questionnaire d’auto-évaluation. De 2009 à 2011, elle a également été membre du groupe de travail sectoriel qui a aidé l’ACOR à rédiger ses lignes directrices relatives aux pratiques prudentes de placement et sur la politique de financement des régimes de retraite. Madame Whiston a assumé la présidence du Comité consultatif juridique de la Commission des services financiers de l’Ontario (CSFO) et du Conseil régional de l’Ontario de l’Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite (ACARR). Elle a été membre de la direction de la section Droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’Association du Barreau de l’Ontario, membre du conseil régional de l’Ontario de l’Institut canadien de la retraite et des avantages sociaux (ICRA) et membre du Comité de révision en matière de régimes de retraite.

Madame Whiston a enseigné à la faculté de droit Osgoode Hall, au programme de certificat en droit des régimes de retraite. Elle a aussi donné des cours au Centre for Employee Benefits du Humber College.

Études

Madame Whiston a obtenu un baccalauréat ès arts de l’Université Western en 1983 (liste d’honneur du doyen) et un doctorat en jurisprudence (originalement un baccalauréat en droit) de la faculté de droit de l’Université de Toronto en 1986. Elle est entrée au Barreau de l’Ontario en 1988.

Titres professionnels

En mai 2014, elle a obtenu un certificat en arbitrage pour les organismes administratifs, les conseils et les tribunaux.

Nominations

En avril 2018, elle a été nommée vice-présidente du Tribunal des services financiers de l’Ontario, où elle siège depuis 2013.

Présentations et conférences

Madame Whiston agit régulièrement à titre de conférencière dans le domaine des régimes de retraite, particulièrement sur des sujets liés à la gestion des risques et à la gouvernance.

Publications

Pendant plusieurs années, elle a été rédactrice en chef et, par la suite, directrice de la rédaction du « Summary of Pension Legislation in Canada ». Depuis 2002, elle coordonne la publication du « Morneau Shepell Handbook of Canadian Pension and Benefit Plans ».


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Tejash (TJ) Modi, B.A., J.D., MBA., Vice-président et conseiller juridique

Telephone: (416) 383-6471
Tejash (TJ) Modi, directeur

TJ Modi est vice-président du groupe des Solutions en matière de retraite et du groupe des Services-conseils internationaux de Morneau Shepell en Ontario. Il travaille comme expert-conseil, conférencier et auteur d’envergure internationale dans le domaine des régimes de retraite et d’assurance collective. Fort de plus de 17 ans d’expérience, monsieur Modi est président du groupe national de Services-conseils en gouvernance, droit et conformité de Morneau Shepell, et codirige l’équipe de Services-conseils en réglementation de Morneau Shepell, un vaste groupe multidisciplinaire d’experts qui assure la liquidation ou la restructuration de plus de 180 régimes de retraite au Canada, notamment ceux de Nortel, Sears, Stelco, Royal Oak Mines, Algoma et Indalex. Il intervient également comme conseiller auprès des professionnels et des clients de l’entreprise sur une foule d’enjeux liés aux régimes de retraite et d’assurance collective.

Domaines de pratique

Au cours de ses 17 ans de carrière en tant qu’avocat, monsieur Modi a acquis une expérience très variée dans le domaine des régimes de retraite et d’assurance collective. Actuellement, il consacre beaucoup de temps à superviser l’administration des régimes de retraite que les organismes de réglementation ont confiée à Morneau Shepell, tant ceux qui sont en vigueur que ceux qui sont en processus de liquidation, ainsi que tous les aspects de la gouvernance des régimes de retraite et d’assurance collective.

Implication professionnelle

Monsieur Modi siège régulièrement à des comités. En février 2017, il a été nommé membre du Comité consultatif juridique de la Commission des services financiers de l’Ontario. Le mandat de ce comité consiste à donner des services-conseils confidentiels au surintendant adjoint des régimes de retraite relativement aux responsabilités de ce dernier en vertu de la Loi sur les régimes de retraite de l’Ontario, de la Loi de 1997 sur la Commission des services financiers de l’Ontario et de la réglementation sur les régimes de retraite de l’Ontario. Juste avant cette nomination, il était membre du Comité consultatif des administrateurs auprès de la CSFO. Auparavant, il était membre de l’exécutif de la section Droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’Association du Barreau de l’Ontario.

Monsieur Modi enseigne à la faculté de droit Osgoode Hall, au programme de certificat en droit des régimes de retraite et il donne des cours sur la gouvernance et la gestion des risques au programme de certificat en administration des régimes de retraite du Humber College.

Études

Il a obtenu un baccalauréat ès arts de l’Université York en 1993 (liste d’honneur du doyen), un doctorat en jurisprudence (originalement un baccalauréat en droit) de la faculté de droit Osgoode Hall et une maîtrise en administration des affaires de la Shulich School of Business en 1999. Il est entré au Barreau de l’Ontario en 2001.

Présentations et conférences

Monsieur Modi agit régulièrement à titre de conférencier dans le domaine des régimes de retraite, particulièrement sur les sujets liés à la gestion des risques et à la gouvernance.

Publications

Il a participé à la rédaction du livre Morneau Shepell Handbook of Canadian Pension and Benefit Plans (le « Guide »). Il écrit beaucoup sur la gouvernance, les liquidations de régimes et les régimes de retraite interentreprises.


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Andrew Zur, Directeur

Telephone: (416) 383-6485

Andrew Zur s’est joint à Morneau Shepell en 2003 en tant qu’avocat en matière de régimes de retraite et a précédemment travaillé à la Commission des services financiers de l’Ontario dans le domaine de la réglementation des régimes de retraite et de l’assurance de l’Ontario. Il conseille les clients en ce qui a trait au respect de la législation sur les régimes de retraite, à la législation fiscale, aux fusions de régimes et aux transferts d’actifs, aux placements des régimes de retraite et au droit de la famille et des successions. Monsieur Zur possède de l’expertise en rédaction de textes de régimes de retraite et de leur documentation de soutien, tant pour les régimes de retraite des secteurs privé et public que pour les régimes de retraite interentreprises. Il prépare les propositions en matière de politiques destinées aux gouvernements et conseille les administrations publiques canadiennes en la matière. Il a également rédigé des textes de loi sur les régimes de retraite pour divers territoires des Caraïbes. Il est le spécialiste national en droit de Morneau Shepell; il siège au comité national des Services-conseils en régimes de retraite à cotisations déterminées de la société. Il est également rédacteur en chef du document Morneau Shepell Summary of Pension Legislation in Canada, il a révisé le Morneau Shepell Handbook of Canadian Pension and Benefit Plans et a collaboré aux publications Financial and Estate Planning for the Mature Client in Ontario et Morneau Shepell Handbook of Canadian Pension and Benefit Plans. Monsieur Zur est titulaire d’un baccalauréat en droit de l’Université de Toronto (2002); il a été admis au Barreau de l’Ontario en 2003.

Implication professionnelle

  • Personne-ressource en technologie de l’information pour l’exécutif de la section Droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’Association du Barreau de l’Ontario
  • Co-auteur du manuel Legal Fundamentals for Insurance and Financial Advisors (publié par Advocis à l’intention des assureurs-vie agréés)
  • Témoin expert devant un tribunal administratif
  • Élaboration et prestation de programmes de formation sur la réglementation; participation aux travaux de réforme de la législation sur les régimes de retraite menés dans plusieurs territoires des Caraïbes
  • Rédaction d’articles pour le magazine Benefits and Pensions Monitor, pour les Barreaux de l’Ontario et du Canada et pour l’International Pension & Employee Benefits Lawyers Association

François Turgeon, Directeur

Telephone: (514) 392-7807
François Turgeon, directeur

François Turgeon est notaire et directeur chez Morneau Shepell. Il a passé 10 ans en pratique privée avant d’intégrer la société en 1992 et possède 24 ans d’expérience en services-conseils dans le secteur de la retraite. Il fournit à ses clients un éventail de services juridiques ayant trait à leurs régimes de retraite et d’assurance collective : analyse des aspects juridiques des régimes de retraite; modification des textes des régimes de retraite pour respecter la législation existante; et conseils relatifs à la législation proposée sur les régimes de retraite, les avantages sociaux, la discrimination et les normes du travail. Monsieur Turgeon est l’un des spécialistes nationaux de la société sur la gouvernance des régimes de retraite. Il a obtenu un certificat en arbitrage conventionnel de l’Institut des arbitres du Canada (section du Québec) en 1988, un diplôme en droit notarial de l’Université de Montréal en 1982 et une licence en lettres légales de l’Université de Montréal en 1981.

Implication professionnelle

  • Membre de la Chambre de commerce et d’industrie de la Rive-Sud
  • Présentation fréquente de conférences sur les régimes de retraite, plus précisément sur les rôles et responsabilités des membres des comités de retraite et sur les aspects juridiques de la planification de la retraite

Julie Vandal-Lemoyne, LL. B., Directrice

Telephone: (514) 876-7348
Julie Vandal-Lemoyne

Julie Vandal-Lemoyne est avocate et directrice chez Morneau Shepell depuis 2008. Elle compte plus de 25 ans d’expérience dans le domaine des services-conseils en matière de régimes de retraite au sein de grands cabinets d’actuaires. Elle fournit à ses clients et à ses collègues un éventail de services juridiques concernant leurs régimes de retraite, qu’ils soient enregistrés ou non, et leurs programmes d’avantages sociaux. Elle possède une expertise dans la rédaction de textes de régimes de retraite et de documents à l’appui de ces régimes, et offre son soutien relativement à la conception de régimes, aux aspects juridiques et au respect de diverses lois. Madame Vandal‑Lemoyne aide également les clients en ce qui concerne la gouvernance des régimes de retraite et donne de la formation aux comités de retraite. De plus, elle collabore à la rédaction du bulletin Nouvelles et opinions de Morneau Shepell et du Morneau Shepell Handbook of Canadian Pension and Benefit Plans.

Implication professionnelle

  • Ancienne présidente du comité de direction de la Section nationale du droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’Association du Barreau canadien (ABC), en 2010-2011
  • Membre de l’exécutif de la section nationale Droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’ABC de 2006 à 2010
  • Rédactrice en chef du bulletin À votre avantage de la section nationale Droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’ABC en 2006

Études

Madame Vandal-Lemoyne a été admise au Barreau du Québec en 1990 après l’obtention de son baccalauréat en droit de l’Université de Montréal en 1989.


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Maryse Gagnon-Ouellette, B. Sc. F., LL. B., Conseillère juridique principale

Telephone: (506) 442-3923
Maryse Gagnon-Ouellette

Maryse Gagnon-Ouellette est avocate et conseillère juridique principale chez Morneau Shepell depuis 2015. Elle possède une grande expertise et une vaste expérience en conception de régimes, y compris des structures de régimes innovantes, ayant participé à la conversion et à la mise en œuvre du modèle de « régime de retraite à risques partagés » pour plusieurs régimes au Nouveau-Brunswick. Madame Gagnon‑Ouellette conseille ses collègues et ses clients sur des enjeux comme la structure des régimes, la gouvernance, l’administration, la conformité et la conversion de régimes. Elle possède également de l’expertise dans la rédaction des documents de régime de retraite et dans la gouvernance liée à ces documents, et offre de la formation aux comités de retraite et aux conseils de fiduciaires.

Implication professionnelle

  • Membre du Barreau du Nouveau-Brunswick
  • Membre de l’Association du Barreau canadien

Études

  • Baccalauréat en droit, Université de Moncton, 2004
  • Baccalauréat en sciences forestières, Université de Moncton, 2001
  • Entrée au Barreau de l’Ontario, 2005 (démission en 2007)
  • Entrée au Barreau du Nouveau-Brunswick, 2006

Présentations et conférences

  • Élabore et présente des séminaires sur les responsabilités fiduciaires aux fiduciaires de régimes de retraite, ainsi que des mises à jour sur la réglementation et la législation

Publications

  • « Morneau Shepell Handbook of Canadian Pension and Benefit Plans », 16e édition – auteure collaboratrice
  • Bulletin « Nouvelles et opinions » de Morneau Shepell – auteure collaboratrice

Gregory Clooney, J.D., Conseiller juridique principal

Telephone: (416) 391-6656
Gregory Clooney

Avocat et conseiller juridique principal chez Morneau Shepell ltée, Gregory Clooney connaît bien les questions touchant les régimes de retraite et d’assurance collective. Il possède de l’expérience en rédaction de politiques et de procédures de gouvernance et s’emploie à informer les conseils d’administration ou de fiduciaires sur des questions de gouvernance et à leur fournir des recommandations à cet effet. Il offre des conseils concernant les régimes de retraite et d’assurance collective, y compris leur gouvernance, leur conception et leur documentation, la conformité à la réglementation, les liquidations, les litiges en matière d’insolvabilité des régimes de retraite, les fusions et les acquisitions, et la diligence raisonnable afférente.

Monsieur Clooney se tient au courant des récents développements en matière de gouvernance des régimes de retraite et d’assurance collective constatés à l’échelle nationale et internationale, et veille à informer ses clients sur les enjeux liés à la gouvernance et sur les pratiques exemplaires applicables à la gestion des risques. Il crée et anime également des séminaires sur la planification de la retraite, et fait des présentations sur les pratiques exemplaires en matière de gouvernance, l’obligation d’offrir des accommodements, les procurations et les testaments, en plus d’expliquer des aspects de nature juridique à des groupes d’employés.

Il est auteur collaborateur et coordonnateur du « Morneau Shepell Handbook of Canadian Pension and Benefit Plans » et participe à la rédaction du « Summary of Pension Legislation in Canada » de Morneau Shepell. De plus, il rédige régulièrement des articles sur le secteur à l’intention des clients internes et externes dans lesquels il les informe sur des récentes nouvelles visant les régimes de retraite et d’assurance collective.

En outre, monsieur Clooney s’est penché sur l’incidence potentielle de la légalisation du cannabis à des fins récréatives sur les employeurs, de même que sur la nécessité de rédiger, de réviser ou de modifier des politiques d’entreprise.

Domaines de pratique

  • Retraite et avantages sociaux
  • Gouvernance
  • Politiques des RH

Implication professionnelle

  • Personne-ressource en technologie de l’information pour l’exécutif de la section Droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’Association du Barreau de l’Ontario
  • Comité de planification régional – Institut canadien de la retraite et des avantages sociaux
  • Membre de l’Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite

Études

  • Juris Doctor, faculté de droit de l’Université Dalhousie, 2008
  • Entrée au Barreau de la Nouvelle-Écosse, 2009

Présentations et conférences

  • Élaboration et prestation de programmes de formation sur la réglementation; participation aux travaux de réforme de la législation sur les régimes de retraite.
  • Conception et animation de séminaires sur les responsabilités fiduciaires, la formation des fiduciaires de régimes de retraite, les mises à jour juridiques, l’information à l’intention des participants, etc.

Publications

  • « Morneau Shepell Handbook of Canadian Pension and Benefit Plans », 16e édition – coordonnateur et auteur collaborateur
  • « Morneau Shepell Handbook of Canadian Pension and Benefit Plans », 15e édition – auteur collaborateur
  • « Summary of Pension Legislation in Canada », Morneau Shepell – collaborateur

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Marcel Théroux, B.Sc., LL.B., Conseiller juridique

Telephone: (416) 445-8899 x3183
Marcel Théroux

Monsieur Théroux est avocat dans le domaine des régimes de retraite et d’assurance collective possédant une vaste expérience en matière de fiscalité, d’emploi et de rémunération des cadres supérieurs.

Domaines de pratique

  • Fiscalité
  • Travail et emploi
  • Régimes de retraite
  • Santé et assurance collective
  • Rémunération des cadres supérieures
  • Droit des sociétés et droit commercial

Implication professionnelle

  • Fondation canadienne de fiscalité

Études

  • Baccalauréat en droit (LL. B), Université de Toronto, 1976
  • Baccalauréat en science (physique), Université de Toronto, 1978
  • Diplôme en rédaction législative, Université d’Ottawa, 1980

Titres professionnels

  • Membre du Barreau de l’Ontario (1978)
  • Membre du Barreau du Québec (1987)

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Tracy Solhi, B.B.A. (avec distinction), J.D., Conseillère juridique

Telephone: (416) 380-2172
Tracy Solhi

Tracy Solhi est avocate et conseillère juridique au sein du groupe de Services-conseils en gouvernance, droit et conformité (GDC) de Morneau Shepell. Elle conseille ses clients et ses collègues sur un vaste éventail de questions juridiques touchant les régimes de retraite à prestations déterminées et les régimes de capitalisation au Canada, notamment la conception, l’administration et la gouvernance des régimes et le respect continu de la réglementation. Madame Solhi conseille également des clients de divers territoires des Caraïbes relativement aux pratiques exemplaires en matière de responsabilités fiduciaires et de gouvernance. De plus, elle apporte son soutien au groupe des Services-conseils en santé et assurance collective afin d’informer les clients des récents développements et enjeux dans le domaine juridique, et des pratiques exemplaires en matière de gestion des risques.

Domaines de pratique

  • Régimes de retraite
  • Conformité
  • Gouvernance à l’échelle nationale et internationale
  • Santé et assurance collective

Implication professionnelle

  • Membre de l’Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite, 2018-2019
  • Coordonnatrice régionale, section Droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’Association du Barreau de l’Ontario, 2018-2019
  • Membre du comité des communications, section Droit des régimes de retraite et des avantages sociaux de l’Association du Barreau de l’Ontario, 2018-2019

Études

  • Baccalauréat en beaux-arts (avec distinction), Université de York, 2010
  • Juris Doctor, Université de Windsor, 2015
  • Entrée au Barreau de l’Ontario en 2016

Titres professionnels

  • Certificat en droit des régimes de retraite de la faculté de droit Osgoode Hall, 2016

Publications

  • « Morneau Shepell Summary of Pension Legislation in Canada » – collaboratrice
  • Bulletin « Nouvelles et opinions » de Morneau Shepell – auteure collaboratrice

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David Gruber, Conseiller juridique

Telephone: (416) 445-8899 x3634
David Gruber

David Gruber est conseiller juridique en régimes de retraite au sein du groupe de Services de réglementation, de gouvernance et de droit de Morneau Shepell. Il conseille les clients sur un éventail de questions juridiques touchant les régimes de retraite, notamment l’administration, la gouvernance et la conformité à la réglementation. De plus, il a rédigé des articles sur l’actualité liée aux régimes de retraite et d’assurance collective et participe aux mises à jour touchant la législation relative à la santé et à l’assurance collective à l’échelle nationale.

Avant de se joindre à Morneau Shepell en 2018, monsieur Gruber a fait ses classes au sein d’un cabinet d’avocats du centre-ville de Toronto, où il s’est spécialisé dans le droit du travail, des régimes de retraite et des régimes d’assurance collective. Plus récemment, il a travaillé comme conseiller dans le secteur financier.

Domaines de pratique

  • Retraite et avantages sociaux
  • Gouvernance
  • Conformité

Implication professionnelle

  • Membre du Barreau de l’Ontario, 2016
  • Membre de l’Association du Barreau canadien
  • Membre de l’Association du Barreau de l’Ontario

Études

  • Baccalauréat spécialisé, Université McGill, 2008
  • Maîtrise ès arts, Université McGill, 2010
  • Doctorat en jurisprudence, Université de Toronto, 2015

Publications

  • Bulletin « Nouvelles et opinions » de Morneau Shepell – collaborateur
  • « Summary of Pension Legislation in Canada », Morneau Shepell – collaborateur