Boardroom

Rapport 2015 sur les priorités en matière de santé mentale au travail

Découvrez ce que les employeurs, les employés et les médecins pensent de la santé mentale au travail.

Vous êtes ici

Publications

Sélectionner par catégorie

E.g., 24 juil 2016
E.g., 24 juil 2016

Impact de la dépense des régimes de retraite selon la comptabilisation internationale au 30 juin 2016

15 juil 2016

Chaque année, les entreprises doivent établir une dépense pour leurs régimes de retraite à prestations déterminées.

Saskatchewan : consultation sur les régimes de retraite à coûts négociés

15 juil 2016

Le 2 mai 2016, la FCAA, l’organisme de réglementation des régimes de retraite de la Saskatchewan, a publié un document de consultation intitulé Proposed Regime for Negotiated Cost Pension Plans (le « document de consultation »).

Colombie-Britannique : lignes directrices concernant les pénalités administratives pour non-conformité

15 juil 2016

En juin 2016, le surintendant des régimes de retraite de la Colombie-Britannique a publié ses lignes directrices concernant les pénalités administratives imposées aux déclarations non conformes (Non-Compliant Filings Administrative Penalty...

Faites place au RPC bonifié

15 juil 2016

L’entente en vue de bonifier le Régime de pensions du Canada (RPC) intervenue entre les ministres des Finances du pays, le 20 juin dernier, constitue un pas important dans la bonne direction.

Trois autres provinces instaurent des régimes de pension agréés collectifs (RPAC) et l’Ontario publie son projet de règlement sur les RPAC

15 juil 2016

En mai 2016, trois nouvelles provinces ont adopté et promulgué des dispositions législatives autorisant les RPAC : la Colombie-Britannique, la Nouvelle-Écosse et la Saskatchewan.

Enquête : les Canadiens au seuil de la retraite ont besoin d’aide pour leur avenir

15 juil 2016

La main-d’oeuvre vieillit rapidement et un nombre croissant de Canadiens se préparent à la retraite.

Ontario : création de la Société ontarienne de gestion des placements

15 juil 2016

Le 1er juillet 2016, la Loi de 2015 sur la Société ontarienne de gestion des placements est entrée en vigueur.

Québec : règlement final sur la provision de stabilisation des régimes de retraite du secteur privé

15 juil 2016

Le règlement final concernant la provision de stabilisation (PS) a été adopté le 13 juillet 2016.

Québec : adoption du Projet de loi 75 affectant les régimes de retraite du secteur universitaire et du secteur municipal

15 juil 2016

Le 8 juin 2016, le gouvernement du Québec a adopté et sanctionné le projet de loi n° 75 incluant des modifications apportées à la suite des audiences de la Commission de l’économie et du travail tenues en février (Loi 13 de 2016).